IsabelleRiquelme. Née en 1979, Isabelle Riquelme est titulaire d’une Maîtrise de droit des affaires de l’Université PARIS XI. Elle a intégré l’Etude Letulle en septembre 2005 et a obtenu en 2017 le certificat d’Aptitude aux Fonctions de Notaire. Domaines d’intervention : droit de la famille et des successions, ventes immobilières. Legarde des sceaux, ministre de la justice, Vu l'ordonnance n° 45-2590 du 2 novembre 1945 relative au statut du notariat ; Vu le décret n° 71-941 du 26 novembre 1971 relatifs aux actes établis par les notaires, notamment son titre IX dans sa version antérieure à l'entrée en vigueur du décret n° 2016-661 du 20 mai 2016 relatif aux officiers publics et ministériels ; Aprèsles 3 ans, le certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes permet d'exercer en tant que commissaire aux comptes. Quel salaire ? Le commissaire aux comptes débutant oscille entre les 2 500 et 3 000 € bruts mensuels, mais cela dépend du lieu géographique de l'exercice et de la société qui le recrute. diplôme d’aptitude aux fonctions de notaire et du certificat de fin de stage - diplôme de notaire - certificat d’aptitude aux fonctions de notaire nommé par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, et ayant prêté le serment prévu à l’article 57 du décret du 5 juillet 1973 doit être classé au minimum C.2. Article 2 Il est rappelé que conformément à l’article Possibilitéde bénéficier d’un contrat de professionnalisation (CDD) Poursuite Le titulaire du DMN peut, après 9 années de vie professionnelle dont 6 années après son diplôme, se présenter à l’examen de contrôle des connaissances lui ouvrant la possibilité d’obtenir le certificat d’aptitude aux fonctions de notaire. Al’issue de l’examen, le candidat sera titulaire du Certificat d’aptitude aux fonctions de notaire. L’ECCT est organisé chaque année , il est ouvert aux collaborateurs des offices de notaire , titulaires depuis au moins 6 ans du diplôme de premier clerc ou du diplôme des métiers du notariat (DMN) et ayant exercé au moins 9 ans au sein d’un office notarial. . Former les professionnels du notariat L’INFN a pour mission de former les professionnels du notariat. La formation des collaborateurs s’articule autour du BTS Collaborateur Juriste notarial, de la licence professionnelle “Métiers du notariat” et du diplôme des métiers du notariat. Celle des futurs notaires conduit au diplôme supérieur du notariat voie universitaire ou au diplôme de notaire voie professionnelle. Formation initiale Destinée aux étudiants qui souhaitent s’orienter dans la voie notariale. Du BTS au Diplôme supérieur de notariat et au Diplôme de notaire, elle fournit compétences et savoirs nécessaires pour exercer les métiers de notaire et de collaborateur. La formation initiale est un temps plein qui peut être également menée en alternance comme le DMN, la formation au DSN voie universitaire ou encore celle préparant au Diplôme de notaire voie professionnelle. Formations concernées BTS Collaborateur Juriste notarial Licence professionnelle – Métiers du notariat Diplôme des Métiers du notariat DMN DSN Diplôme de notaire voie professionnelle Présentation des formations BAC +2 BTS Collaborateur Juriste notarial Le BTS Collaborateur Juriste notarial est un diplôme délivré dans le cadre d’une formation initiale à temps plein. La durée des études est de 2 ans stage de 12 semaines à plein temps dans un office notarial, 7 semaines en 1re année et 5 semaines en 2e année. Possibilité de suivre la formation à distance. Pour quels métiers de collaborateurs ? Assistant notarial Formaliste Négociateur immobilier BAC +3 Licence professionnelle Métiers du notariat La licence professionnelle “Métiers du notariat” est un diplôme délivré dans le cadre d’une formation initiale à temps plein. La durée des études est d’une année comprenant un stage de 12 semaines. Possibilité de suivre cette formation en alternance ou à distance. Inscription possible en formation continue selon situation. Pour quels métiers de collaborateurs ? Assistant notarial Rédacteur d’actes Admission BAC +2 BTS Notariat et professions immobilières, L2 droit, L2 AES, DUT Carrières juridiques. Contact pour formation à distance 04 48 78 70 48 fc3 Plus d’informations BAC +4 Diplôme des métiers du notariat Le DMN permet d’accéder en 1 an à des fonctions de rédacteur d’actes avec gestion des dossiers en autonomie partielle ou totale selon l’expérience. Les étudiants doivent suivre cette formation en alternance et justifier d’une pratique professionnelle d’un an pour pouvoir se présenter à l’examen. Pour quels métiers de collaborateurs ? Juriste rédacteur d’actes Juriste rédacteur spécialisé BAC +8 – Voie professionnelle Diplôme de notaire Le Diplôme de notaire permet d’accéder au métier de notaire à l’issue d’un parcours dit professionnel. Après un master en droit, la formation en alternance associe un stage professionnel de 30 mois et 6 modules techniques. L’étudiant a le titre de “notaire stagiaire” au sein d’un office notarial. Taux de réussite de la promotion sortante 2020 82,66% Taux d’insertion professionnelle 93%* et 7%* de poursuite d’études. Sur 739 personnes dans le cadre d’une enquête publiée en 2020 , 70,52 % d’entre elles étaient satisfaites de la formation. *Données collectées et analysées par Millionroads pour l’Institut National des Formations Notariales. Pour devenir notaire Salarié d’un office notarial Associé ou titulaire de son propre office Admission Un master 2 en droit est indispensable. céline jacquelin céline jacquelin Chargée d'Accueil et Standard Téléphonique LAURE JEUNET BASTIEN FUGIER AYMERIC BESSON arnaud achard ARNAUD ACHARD Notaire Titulaire d’un Master 2 Droit notarial » et d’un Diplôme Supérieur de Notariat obtenus à l’Université de Bourgogne, Arnaud a intégré l’étude en 2010. Il a également suivi une formation spécifique en Droit des collectivités publiques. Notaire associé au sein de notre structure, Arnaud anime le département Opérations immobilières complexes » dans lequel il met notamment au service des professionnels de l’immobilier ses compétences juridiques et fiscales. Contacter A. ACHARD alizé gabai-maillet alizé gabai-maillet Négociatrice Immobilier spécialisée en Immo-Interactif marie alardon-desquesses MARIE ALARDON-DESQUESSES Notaire Assistant Alban MAZEROLLES Alban MAZEROLLESCollaborateur Amandine LALLEMENT Amandine LALLEMENTService formalités gwendelyne bardon GWENDELYNE BARDON Collaboratrice margaux beaujean MARGAUX BEAUJEAN Collaboratrice marine bordigoni cédric borel-giraud CÉDRIC BOREL-GIRAUD Notaire Titulaire du Diplôme de Juriste d’Entreprises DJCE de l’Université Jean Moulin – LYON III depuis 1995 et du Certificat d’Aptitude aux Fonctions de Notaire de LYON depuis 2000, Cédric BOREL-GIRAUD a été nommé Notaire associé en 2003 dans une Etude du Rhône, avant de rejoindre notre structure en 2014 en qualité de Notaire associé. En complément de la gestion quotidienne des dossiers immobiliers de ses clients, il dirige plus spécifiquement le département Droit de l’Entreprise et des Sociétés ».En outre, Cédric BOREL-GIRAUD a assumé au sein de la profession les fonctions suivantes Vice-Président de la Chambre des Notaires du Rhône, 2012-2013. Syndic Régional du Conseil Régional des Notaires de la Cour d’Appel de LYON, 2013-2017. Contacter C. BOREL-GIRAUD margaux bouguern MARGAUX BOUGUERN Collaboratrice véronique bourgeois VÉRONIQUE BOURGEOIS Chargée d'Accueil et Standard Téléphonique Benedicte RAPOUD Benedicte RAPOUDCollaboratrice caroline brissart jean-marc brun JEAN-MARC BRUN Notaire Titulaire du Diplôme Supérieur de Notariat de l’Université Jean Moulin – LYON III depuis 1990 et notaire depuis 1991, Jean-Marc BRUN a rejoint notre structure en 2009 en qualité de Notaire associé. Jean-Marc BRUN est également titulaire d'un Master en Droit de l'Urbanisme et des Collectivités Locales, de l'Université d'Aix-Marseille, depuis 2018. En complément de la gestion quotidienne des dossiers immobiliers de ses clients, il anime plus spécifiquement le département Opérations immobilières complexes ». Contacter J-M. BRUN elisabeth buratti ELISABETH BURATTI Comptable torelli capitao TORELLI CAPITAO Responsable Formalités Postérieures ellen cascarino ELLEN CASCARINO Comptable Céline CARRE Céline CARRECollaboratrice christophe cappellino christophe cappellinoComptable lise chambon-perus steve chapolard STEVE CHAPOLARD Notaire p> rémy culine charlotte danne CHARLOTTE DANNE Notaire Assistant Titulaire d’un Master 2 Droit notarial » et d’un Diplôme Supérieur de Notariat, obtenus à l’Université PARIS II – Panthéon-Assas, Charlotte travaille dans le notariat depuis 2006. Charlotte a intégré l'étude en 2017 au sein du département Droit de la famille » pour assurer l’ouverture et le suivi des dossiers de succession et de divorce, ainsi que la rédaction des actes successoraux et de partage. Contacter C. DANNE cloé dargaud CLOÉ DARGAUD Collaboratrice Titulaire d’un Master 2 en Droit immobilier délivré par l’Université Jean Moulin – LYON III, Cloé a rejoint l’étude en 2017. Cloé travaille au sein du département Droit de l’Entreprise et des Sociétés » où elle assure la gestion, la préparation et la rédaction des actes de constitution de sociétés, cession de parts sociales, cession de fonds de commerce, vente de biens industriels et commerciaux, ainsi que les formalités relatives aux sociétés. Contacter C. DARGAUD claire epinat CLAIRE EPINAT Notaire Responsable Département Droit de la famille » Titulaire d’un Master 2 de Droit notarial » de l’Université Nice-Sophia-Antipolis et d’un Diplôme Supérieur de Notariat obtenu à l’Université PARIS II – Panthéon-Assas, Claire travaille dans le notariat depuis 2006 et a intégré l’étude en 2008. Notaire au sein de notre structure, Claire est responsable du département Droit de la famille » dans lequel elle gère et supervise les dossiers de partage, divorce et succession et propose à la clientèle des outils d’optimisation civile et fiscale. Contacter C. EPINAT frederic leorat FREDERIC LEORAT Collaborateur Fanny MERLIN Fanny MERLINCollaboratrice mikaël frank MIKAËL FRANK Collaborateur bertrand gilbert hélène grenier-obeji perrine hadour clémence jaboulay CLÉMENCE JABOULAY Collaboratrice julie delame julie delameCollaboratrice marjorie lafay MARJORIE LAFAY Responsable du Service Formalités Titulaire d’un DUT Carrières juridiques » à l’Université Jean Moulin – LYON III, Marjorie entre dans le notariat en 2002. Marjorie a rejoint notre étude en 2014 au sein du département Immobilier » pour assurer notamment la gestion, la préparation et la rédaction de dossiers de vente. Elle assume aujourd'hui la coordination des demandes de pièces de l'ensemble des dossiers de l'Etude. Contacter M. LAFAY laetitia duperray Laura LAUGERE messaouda mezhoud MESSAOUDA MEZHOUD Collaboratrice gaultier mogey GAULTIER MOGEY Collaborateur nathalie mousset NATHALIE MOUSSET Collaboratrice matthieu paillard-brunet MATTHIEU PAILLARD-BRUNET Notaire Titulaire du Certificat d’Aptitude aux Fonctions de Notaire de LYON depuis 2001, Matthieu PAILLARD-BRUNET a été nommé Notaire associé en 2006 dans une Etude du Rhône, succédant à son père, avant de rejoindre notre structure en 2019 en qualité de Notaire associé. Il dirige le département Immobilier », animant une équipe de plus de dix collaborateurs dédiés au sein de l’Etude. En outre, Matthieu PAILLARD-BRUNET a assumé au sein de la profession les fonctions suivantes Membre et Trésorier de la Chambre des Notaires du Rhône. Contacter M. PAILLARD-BRUNET peggy plansart peggy plansartCollaboratrice clotilde ract madoux CLOTILDE RACT MADOUX Collaboratrice justine schlesser JUSTINE SCHLESSER Collaboratrice séverine sigismeau SÉVERINE SIGISMEAU Collaboratrice marianne sotton Thomas CURIE titouan godard TITOUAN GODARD Collaborateur thomas laurent THOMAS LAURENT Collaborateur alexandre thurel ALEXANDRE THUREL Notaire Notaire associé depuis 2004, Alexandre THUREL a commencé sa carrière en 1994 et a obtenu le Diplôme Supérieur de Notariat à l’Université Jean Moulin – LYON III en 2001, ainsi que le Diplôme Universitaire de Gestion de Patrimoine de l’Université Clermont Auvergne en 2002. En complément de la gestion quotidienne des dossiers immobiliers de ses clients, il dirige plus spécifiquement les Départements Droit de la famille » et Organisation patrimoniale ».En outre, Alexandre THUREL a assumé au sein de la profession les fonctions suivantes Premier syndic de la Chambre des Notaires du Rhône. Commissaire Général du 109° Congrès des Notaires de France - Propriétés publiques quels contrats pour quels projets ? Vice - Président du 112° Congrès des Notaires de France - La propriété immobilière, entre liberté et contraintes. Contacter A. THUREL valentine torres VALENTINE TORRES Collaboratrice therese ramos isabeau verney ISABEAU VERNEY Archiviste romain villain ROMAIN VILLAIN Collaborateur Le diplôme des métiers du notariat DMN Ce diplôme professionnel, créé aux termes du décret n°1232 du 20 août 2007, constitue une spécialisation pour des juristes rédacteurs d’actes exerçant au sein d’un office notarial. Formation dispensée en UNE ANNEE d’études et de pratique professionnelle, en alternance, dans un office de notaire 5 journées de formation par mois à l’INFN de Toulouse d’octobre à juillet. Formation en alternance après la licence professionnelle métiers du notariat » ou après la licence en droit. Sont admises en équivalence de la licence professionnelle métiers du notariat toutes les licences professionnelles en droit ou dont les parcours de formation sont organisés autour de l’un des champs disciplinaires ou secteurs professionnels suivants assistanat juridique comptable taxateur d’études notariales carrières et métiers de l’immobilier. Justifier d’un contrat de travail de 12 mois dans un office de notaire à partir d’octobre 1er Trimestre Droit des personnes et de la famille Régimes Matrimoniaux Successions Libéralités 2ème Trimestre Droit immobilier Vente d'immeubles existants Vente d'immeubles à construire Sûretés, prêts 3ème Trimestre Droit de l'entreprise Statut de l'entrepreneur individuel Vente de fonds de commerce - Bail commercial Sociétés civiles et commerciales Séminaire de droit professionnel notarial Contrôle continu chaque trimestre est sanctionné par une épreuve. Examen en septembre deux épreuves écrites d’admissibilité de 4 heures, deux épreuves orales d’admission. Pas de statut d’étudiant Frais de dossier de candidature 150 euros Droits de scolarité euros Possibilité de bénéficier d’un contrat de professionnalisation CDD Le titulaire du DMN peut, après 9 années de vie professionnelle dont 6 années après son diplôme, se présenter à l’examen de contrôle des connaissances lui ouvrant la possibilité d’obtenir le certificat d’aptitude aux fonctions de notaire. Le titulaire du DMN, depuis au moins quatre ans, et d’un master en droit peut, après 4 années de vie professionnelle, se présenter à l’examen de contrôle des connaissances. La présentation à cet examen est obligatoirement précédée d’un cycle de préparation organisé sur 2 années. Nature de l'activité Profession libérale réglementée officier public. Conditions d'installation Qualification Le notaire doit être titulaire - d’un diplôme de droit équivalent à la maîtrise, - du diplôme d'aptitude aux fonctions de notaire, - du certificat de fin de stage ou du diplôme supérieur du notariat. Il existe certaines dispenses répondant à des conditions complexes, notamment pour les clercs de notaire. Consulter pour cela le site Conditions de moralité Le notaire doit - ne pas avoir fait l’objet de condamnations pénales pour agissements contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes mœurs,- ne pas avoir fait l’objet d’une mise en retraite d'office ou d’une sanction disciplinaire ou administrative de destitution, de radiation, de révocation, de retrait d'agrément ou d'autorisation,- ne pas avoir été frappé de faillite personnelle ou d'une mesure de redressement et de liquidation judiciaire des entreprises. Conditions de nationalité Le notaire doit être de nationalité française. Démarches et formalités Démarches préalables Obligation de nomination par le Garde des sceaux et serment devant le Tribunal de Grande Instance. - Le Notaire ne peut être nommé qu’en cas de création d’office, de reprise d’un office ou d’achat de parts dans une société civile professionnelle ou SEL. - La demande de nomination doit être faite au procureur de la République près le tribunal de grande instance du lieu d’établissement de l’office - Elle doit être accompagnée de toutes les pièces justificatives, notamment des conventions intervenues entre le titulaire de l'office ou ses ayants droit et le candidat - Si le candidat doit contracter un emprunt, la demande doit être accompagnée du plan de financement détaillé, en fonction des revenus et d'un budget prévisionnel. Le décret de nomination doit être présenté au CFE. CFE compétent Activité sous forme d’étude individuelle CFE de l’URSSAF. Activité sous forme de société commerciale ou de société d’exercice libéral SEL Greffe du tribunal de commerce. Réglementation de la profession Contrôle de l’activité Le notaire est placé sous le contrôle disciplinaire de la Chambre Départementale et sous celui du Procureur de la République. Obligation de souscription d'une assurance responsabilité civile. Convention collective Convention collective nationale du notariat Convention du 8 juin 2001, disponible au Journal officiel et consultable sur Legifrance. Observations Responsabilité collective de l’ensemble des membres de la profession, vis-à-vis de l'ensemble des clients. Cela implique la mise en place de fonds communs de garantie au niveau tant régional que national. Consulter pour plus d’informations Première année - Droit notarial - Droit de la famille - Droit immobilier, construction et urbanisme - Droit des affaires et des sociétés - Droit rural, déontologie, gestion des offices notariaux Deuxième et troisième années - Stage d'une durée de deux ans - Droit de la famille - Droit immobilier - Droit des affaires - Droit communautaire - Gestion du patrimoine - Déontologie et gestion des offices 6 modules Module initial spécificités juridiques et professionnelles du notariat Module droit de la famille 1 Module droit de la famille 2 Module droit immobilier 1 Module droit immobilier 2 Module droit de l’entreprise

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